Déposée le 29 septembre 2010 par ENCEL David et PRADES Jacques
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SCULPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-42 du 22 octobre 2010.
Les déposants sont ENCEL David domicilié(e) 4 rue Maurice Utrillo - 75018 - PARIS - France et PRADES Jacques domicilié(e) Chez Vial 20 avenue Clément Charbonnier - 43000 - LE PUY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.
La marque SCULPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3770308.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCULPT est expirée depuis le 29 septembre 2020.
ENCEL David - 4 rue Maurice Utrillo - 75018 - PARIS - France
PRADES Jacques - Chez Vial 20 avenue Clément Charbonnier - 43000 - LE PUY - France
TMARK Conseils - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42
Enregistrement avec modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12
Couverts [coutellerie, fourchettes et cuillers] ; argenterie [coutellerie, fourchettes et cuillers].
Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles, mallettes et valises ; ombrelles, parapluies ; parasols et cannes ; sacs à main ; sacs de plage ; sacs de voyage ; sacs à dos ; sacs d'écoliers ; trousses et coffres de voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; sacs et filets à provisions ; sacs à dos ; sacs de sport (à l'exception de ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; sacs à roulettes ; sacs-housses pour vêtements pour le voyage ; cartables, portefeuilles ; porte-cartes (portefeuilles), porte-documents ; serviettes (maroquinerie) ; étuis pour clés (maroquinerie) ; porte-monnaie ; sacoches à outils (vides) ; boîtes à chapeaux en cuir ; colliers et habits pour animaux.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, à savoir verres [récipients], boîtes en verre ; vaisselle ; services de vaisselle.
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